CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION
Dernière mise à jour : [Date du jour]
ARTICLE 1 — OBJET
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) définissent les modalités d’accès et d’utilisation du site artivib.com par tout visiteur ou utilisateur.
ARTICLE 2 — ACCÈS AU SITE
Le site artivib.com est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès internet.
Artivib se réserve le droit de modifier, interrompre ou suspendre l’accès au site à tout moment, sans préavis, notamment pour des raisons de maintenance ou d’évolution technique.
ARTICLE 3 — CONTENU DU SITE
Les informations publiées sur artivib.com ont un caractère informatif et pédagogique. Elles ne constituent en aucun cas un suivi thérapeutique, médical ou psychologique.
L’utilisateur reconnaît être seul responsable de l’usage qu’il fait des informations fournies sur le site.
ARTICLE 4 — PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Tous les contenus du site (textes, images, logos, programmes, méthodes, design) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et restent la propriété exclusive d’Artivib.
Toute reproduction ou utilisation sans autorisation écrite est strictement interdite.
ARTICLE 5 — COMPORTEMENT DE L’UTILISATEUR
L’utilisateur s’engage à utiliser le site de manière licite, à ne pas tenter de compromettre la sécurité du site, et à ne pas collecter les données d’autres utilisateurs.
ARTICLE 6 — LIENS EXTERNES
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Artivib n’est pas responsable du contenu de ces sites externes.
ARTICLE 7 — DONNÉES PERSONNELLES
Le traitement des données personnelles est régi par notre Politique de confidentialité : artivib.com/politique-de-confidentialite/
ARTICLE 8 — LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
Artivib s’efforce de maintenir le site accessible et à jour, mais ne saurait être tenue responsable des interruptions techniques, erreurs ou omissions dans les contenus.
ARTICLE 9 — LOI APPLICABLE
Les présentes CGU sont soumises au droit français. Tout litige sera soumis aux tribunaux compétents français.
